ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEIGNELOIS

Active Seignelay 1994-02-17
M

Mission

favoriser les echanges et developper des institutions d'entraide susceptibles d'ameliorer les conditions de travail du personnel des 5 communes de la communaute. organiser des manifestations culturelles.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Serein et Armance
@

Commune & Contact

Commune

Seignelay (89250)

Associations de Seignelay

Contact

#

Identifiants

RNA
W891010607
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891009577
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 891P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr