M
Mission
recherche les meilleures solutions techniques et financières pour réaliser les raccordements de chacun des adhérents-usagers au réseau d'assainissement des eaux usées mis en service par la comune de molesmes. la maîtrise d'ouvrage mandatée des travaux de raccordement commandés par les adhérents-usagers. l'intégration du projet dans l'environnement.
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Puisaye-Forterre
@
Commune & Contact
Commune
Les Hauts de Forterre (89560)Associations de Les Hauts de Forterre
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W891009575
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891011466
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr