ASSOCIATION DES USAGERS POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE D'IRANCY

Active Irancy 2005-12-23
M

Mission

rechercher les meilleures solutions technique et financière puor réaliser les raccordements de chacun des usagers adhérents au réseau d'asainissement mis en service par la commune d'irancy, d'assurer la maîtrise d'ouvrage, mandater les travaux de raccordement à réaliser dans les propriétés privées.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Irancy (89290)

Associations de Irancy

Contact

#

Identifiants

RNA
W891009533
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891011821
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 891P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr