M
Mission
protéger les récoltes ; réprimer le braconnage et veiller à la protection du gibier ; empêcher l'emploi des engins défendus ainsi que le recel, le colportage et la vente du gibier en temps prohibé ; favoriser la destruction des nuisibles et en général, défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux
Domaines
- chasse 👉 Serein et Armance
@
Commune & Contact
Commune
Percey (89360)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W891005242
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr