Mission
développement du gibier par la protection, le repeuplement, lélevage et la destruction des nuisibles ; la répression du braconnage ; l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse, par cession ou location
Domaines
- chasse 👉 Haut Nivernais - Val d'Yonne
Commune & Contact
Commune
Corvol-l'Orgueilleux (58460)Associations de Corvol-l'Orgueilleux
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 582S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2003-08-09
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr