SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE D'ESCOLIVES SAINTE CAMILLE

Active Escolives-Sainte-Camille 1972-11-14
M

Mission

Faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement par la repression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Escolives-Sainte-Camille (89290)

Associations de Escolives-Sainte-Camille

Siège INSEE

89290 ESCOLIVES SAINTE CAMILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W891001268
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
990611063
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0891004622
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 891P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr