SOCIETE DE CHASSE DE FONTENOY-EN-PUISAYE

Active Fontenoy 1948-04-02
M

Mission

l'organisation et la réglementaion de la chasse. Etant bien entendu que cette action de l'Association ne peut s'exercer que dans le cadre des droits de chasse dont les adhérents sont détenteurs et compte tenu de la réglementation en vigueur sur la police de la chasse. La création d'une réserve. D'assurer le repeuplement en gibier et sa protection

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontenoy (89520)

Associations de Fontenoy

Contact

#

Identifiants

RNA
W891000877
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891002184
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 891P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr