Mission
la protection des récoltes agricoles et viticoles. La protection des oiseaux utiles à l'agriculture. La création de ressources pour l'entretien des chemins ruraux. L'amélioration de la chasse par tous moyens :entretien d'une réserve totale, restriction dans les journées de chasse, destruction de nuisibles, surveillance et répression du braconnage sous toutes ses formes, repeuplement
Domaines
- pêche
Commune & Contact
Commune
Molesmes (89560)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr