Mission
grouper les propriétaires, les résidants principaux de la commune ainsi que les étangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la repression du braconnage, la restriction des jours de chasse, la protection des récoltes, la défense de l'environnement sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Aillantais en Bourgogne
Commune & Contact
Commune
Merry-la-Vallée (89110)Associations de Merry-la-Vallée
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-10-12
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr