Mission
grouper les proprietaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du developpement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'elevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnnelle de la chasse sur les territoires où la société possédera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Chablis Villages et Terroirs
Commune & Contact
Commune
Fontenay-près-Chablis (89800)Associations de Fontenay-près-Chablis
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr