ORGANISE DE GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MARIE DE GALILEE

Active Saint-Dié-des-Vosges 2017-07-21
M

Mission

l'OGEC a pour objet, dans le respect du droit français, d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement institués par l'évêque de SAINT-DIE des Vosges, par la médiation du conseil d'orientation de tutelle, selon la convention passée entre l'évêque de Saint-Dié-des-Vosges et le provincial de la congrégation Marianiste

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Dié-des-Vosges (88100)

Associations de Saint-Dié-des-Vosges

Siège INSEE

9 RUE DU BEAU JARDIN, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES

Contact

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Identifiants

RNA
W883002319
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
832579122
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 883S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres enseignements

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr