SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE FRAIZE

Active Fraize 1987-03-16
M

Mission

syndiquer les propriétaires et les habitants de la commune, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection du gibier et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fraize (88230)

Associations de Fraize

Contact

#

Identifiants

RNA
W883002205
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0883001854
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 883S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr