M
Mission
LA PROTECTION ET LE REPEUPLEMENT DU GIBIER, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES ET LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE ET LA LIMITATION DES JOURS DE CHASSE, LA CONSTITUTION
Domaines
- chasse 👉 Saint-Dié-des-Vosges
@
Commune & Contact
Commune
Frapelle (88490)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W883001072
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0883000630
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr