ASSOCIATION AGREE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GERBEPAL

Activité

Mission

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE, PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION ET A LA SURVEILLANCE DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LEUR PATRIMOINE PISCICOLE, ELABORER ET METTRE EN OEUVRE UN PLAN DE GESTION PISCICOLE PREVOYANT LES MESURES ET INTERVENTIONS TECHNIQUES DE SURVEILLANCE, DE PROTECTION, D'AMELIORATION ET D'EXPLOITATION EQUILIBREE DES RESSOURCES PISCICOLES DE SES DROITS DE PECHE. CE PLAN DOIT ETRE COMPATIBLE AVEC LE PLAN DEPARTEMENTAL DE PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE GESTION...

Commune

Gerbépal (88430)

Domaine

  • pêche

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W883000986

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0883090412

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 883S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03