M
Mission
L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE, L'AMELIORATION DE LA CHASSE, LA RE PRESSION DU BRACONNAGE, LA PROTECTION DES ANIMAUX UTILES ET LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, LA PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT.
Domaines
- chasse 👉 Saint-Dié-des-Vosges
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Stail (88210)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W883000981
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0883000987
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr