M
Mission
MISE EN COMMUN DE TERRES ET BOIS SIS COMMUNE DE LA PETITE FOSSE ETLES COMMUNES LIMITROPHES, LA PRISE A BAIL DU DROIT DE CHASSE SUR LES DITES COMMUNES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, LA CONSTATION ET L
Domaines
- chasse 👉 Saint-Dié-des-Vosges
@
Commune & Contact
Commune
La Petite-Fosse (88490)Associations de La Petite-Fosse
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W883000871
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0883090162
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr