GESTION ET CHASSE

Active Étival-Clairefontaine 1998-02-10
M

Mission

LA GESTION SUR LES DIFFERENTS TERRITOIRES DONT L'ASSOCIATION EST LOCATAIRE, DU GIBIER SOUMIS AU PLAN DE CHASSE. LA REGULATION DES NUISIBLES. LA PRATIQUE DE LA CHASSE DANS LE RESPECT DES REGLES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Étival-Clairefontaine (88480)

Associations de Étival-Clairefontaine

Contact

#

Identifiants

RNA
W883000744
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0883002887
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 883S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr