M
Mission
L'EXPLOITATION DE LA CHASSE EN GENERALE SUR TOUS LES DROITS DE CHASSE EXCLUSIFS QUI LUI SONT CEDES PAR VOIE DE BAIL OU ACCORD TACITE TANT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE OU COMMUNES LIMITROPHES. ELLE A POUR MISSION LE REPEUPLEMENT DU GIBIER, LA....
Domaines
- chasse 👉 Saint-Dié-des-Vosges
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Commune & Contact
Commune
Wisembach (88520)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W883000095
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0883000661
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr