M
Mission
La recherche et la détention de droits de chasse. Le développement du gibier et sa bonne gestion. L'exercice collectif et durable de la chasse. La répression du braconnage. L'éducation cynégétique de ses membres. Le respect de l'environnement, des propriétés et des activités agricoles. La régulation des animaux classés ESOD.
Domaines
- chasse 👉 Ouest Vosgien
@
Commune & Contact
Commune
Morelmaison (88170)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W882004883
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0882000534
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 882S
Observation : dernière date publication enregistrée :2001-09-11
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr