SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE "LA PASSION "

Active Chef-Haut 1994-05-31
M

Mission

la défense de la vie sauvage dans la civilisation moderne et regroupe les propriétaires et non résidents qui y seraient éventuellement admis; promouvoir des règles communes d'aménagement et de gestion des espèces sauvages sur les territoires cynégétiquement contrôlés par les membres de l'association; étudier les modes et les méthodes de chasse les plus aptes à permettre la mise en oeuvre de ces règles, ainsi que les projets d'aménagement du territoire de chasse, dans le but d'assurer la subsista

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Chef-Haut (88500)

Associations de Chef-Haut

Contact

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Identifiants

RNA
W882001477
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1934
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 882S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr