M
Mission
gérer et réguler les espèces pouvant être chassées, assurer la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société de chasse possède le droit de chasse soit par apport des sociétaires, soit par cessions ou locations des terrains
Domaines
- chasse 👉 Terre d'Eau
@
Commune & Contact
Commune
Sandaucourt (88170)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W882000870
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 882S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr