SOCIETE DE CHASSE DE ROMAIN-AUX-BOIS

Active Romain-aux-Bois 1973-09-10
M

Mission

mettre en place un bureau afin de pouvoir gérer administratif et trésorerie, mettre en place un réglement intérieur, la défense des intérêts de ses membres et de son territoire, réguler et favoriser la protection de la faune sauvage, apporter toute aide aux agents assermentés pour la répression du braconnage, organiser et fixer les jours de chasse autorisés, fixer les montants des amendes en cas de nécessité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Romain-aux-Bois (88320)

Associations de Romain-aux-Bois

Contact

#

Identifiants

RNA
W882000787
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0882000850
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 882S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr