Mission
Pratique de tout ou partie des activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires. Favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général. Contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin. L'association déclare avoir pris connaissance des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et, plus généralement, de toutes dispositions prévues par le Code du Sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s'engage à les respecter. Elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. ainsi que des chartes signées par la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur). L'association ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit toutes décisions ou manifestations présentant un caractère politique, discriminatoire ou confessionnel. L'association permet l'égal accès à tous les licenciés aux organes de direction. La liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés pour chacun de ses membres. Elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins. Elle acquitte à la fédération les licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l'assurance responsabilité civile aux tiers. Elle s'engage à assurer la promotion de la F.F.E.S.S.M. de son image et de son enseignement, et, à cet égard, elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications F.F.E.S.S.M. ou validées par elle.
Domaines
- Natation - Baignade (natation, plongée) 👉 Ouest Vosgien
Commune & Contact
Commune
Neufchâteau (88300)Siège INSEE
PL RAYMOND PITET, 88300 NEUFCHATEAUContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 882S
Activité
Natation - Baignade (natation, plongée)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr