SOCETE DES CHASSEURS DE HAREVILLE-SOUS-MONTFORT

Active Haréville 1974-07-20
M

Mission

MISE EN COMMUN DES TERRES SISES A HAREVILLE-SOUS-MONTFORT EN VUE DE L'EXERCICE DE LA CHASSE, LA PRISE A BAIL DU DROIT DE CHASSE, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET LA PROTECTION DU GIBIER ET DES RECOLTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Haréville (88800)

Associations de Haréville

Contact

#

Identifiants

RNA
W882000290
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0882000884
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 882S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr