LA SAINT HUBERT FREVILLE/MONT

Active Fréville 1934-08-10
M

Mission

gestion des territoires de chasse des deux communes ainsi que la gestion de la pratique de la chasse sur ces deux territoires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fréville (88350)

Associations de Fréville

Contact

#

Identifiants

RNA
W882000262
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0882000200
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 882S

Observation : dernière date publication enregistrée :1934-08-10

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr