SOCIETE DES CHASSEURS D'AOUZE

Active Aouze 1967-05-11
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE, AINSI QUE LES ETRANGERS, EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER, PAR LA PROTECTION, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LES REPRESSIONS DU BRACONNAGE E L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE, SUR LES TERRTIOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDE LES DROITS DE CHASSE, SOIT PAR APPORT DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSIONS OU LOCATIONS.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aouze (88170)

Associations de Aouze

Contact

#

Identifiants

RNA
W882000080
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0882000685
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 882S

Observation : dernière date publication enregistrée :1967-05-11

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr