COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE VITTEL ET DE SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Active Vittel 1990-03-26
M

Mission

RESSERRER LES LIENS D'AMITIE ENTRE LES AGENTS COMMUNAUX; - ETUDIER ET REALISER TOUTES DISPOSITIONS DE NATURE A APPORTER DES AVANTAGES SOCIAUX COLLECTIFS OU INDIVIDUELS AUX MEMBRES ET A LEUR FAMILLE; - CONTRIBUER PAR TOUS MOYENS APPROPRIES, A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT D'OEUVRES SOCIALES EN FAVEUR DES PERSONNES INTERESSEES ET D'ASSURER LA GESTION DE CES OEUVRES.

Domaines

  • maisons de la culture, office municipal, centres culturels 👉 Terre d'Eau
@

Commune & Contact

Commune

Vittel (88800)

Associations de Vittel

Contact

#

Identifiants

RNA
W882000069
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0882001686
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 882S

Observation : dernière date publication enregistrée :2005-01-19

Activité

maisons de la culture, office municipal, centres culturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr