Mission
pratique de la chasse sur le terrtoire loué sous licence ONF en foret domaniale de Rambervillers Lot1. Dans le strict respect des obligations, pesant sur tout locataire, pour atteindre l'équilibre sylvo-cynégétique permettant la régénération des peuplements forestier. Assurer la promotion d'une gestion responsable du patrimoine cynégétique dans cette reserve biologique en harmonie avec la conservatiion de la nature et celle du gibier. Elle a pour volonté d'améliorer en toute indépendance les intérets généraux de la chasse, la sauvegarde de son avenir, en harmonie avec la conservation de nature et celle du gibier. Elle a pour souci de respecter la diversité biologique au coeur de l'environnement. Le présent pacte social a aussi pour but d'associer librement des membres de notre société, de la faire représenter le plus largement possible au sein de l'association et de la mettre en valeur lors du partage de l'exercice de ce mode de chasse apprécié et reconnu depuis 2019.
Domaines
- chasse 👉 Région de Rambervillers
Commune & Contact
Commune
Housseras (88700)Contact
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- Nom de la mairie
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr