M
Mission
La location du droit de chasse sur la totalité des terrains communaux. La gestion de la faune et de la flore sur ce territoire en fonction des règles en vigueur.
Domaines
- chasse 👉 Hautes Vosges
- préservation de la faune sauvage 👉 Hautes Vosges
@
Commune & Contact
Commune
Saulxures-sur-Moselotte (88290)Associations de Saulxures-sur-Moselotte
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W881009671
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7539
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
chasse
préservation de la faune sauvage
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr