SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE PREY ET DES TERRAINS PRIVES

Active FAYS 2001-08-20
M

Mission

Regrouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que sous certaines conditions, les étrangers à la communes qui seraient admis.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

FAYS (88600)

Associations de Fays

Contact

#

Identifiants

RNA
W881009607
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
14471
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr