18 SECTION LEGION VOSGIENNE DES ANCIENS COMBATTANTS DE BUSSANG ET SAINT MAURICE SUR MOSELLE

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2025-02-28

Activité

Mission

Réaliser l'union des anciens combattants Créer et maintenir entre ses membres et entre les anciens combattants un lien permanent de relation et d'amicale assistance, continuant ainsi entre eux l'union née dans les conflits et les interventions militaires Défendre en toutes circonstances justifiées, les intérêts moraux, sociaux et matériels de ses membres ; soutenir toutes les mesures destinées à améliorer le sort des anciens combattants, de leurs veuves, orphelins et ascendants Assister ses membres par ses conseils, ses renseignements, ses démarches et d'une façon générale par tous moyens, spécialement pour la demande et l'obtention de pensions, gratifications ou secours.

Commune

Bussang (88540)

Domaine

  • anciens combattants

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Dissolution

Lieu de declaration :

  • Département : 88
  • Préfecture : Vosges
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500221293

Numéro de l'annonce : 1293

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W881009430

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 881P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03