M
Mission
mise en commun de leurs terres et bois sis commune de Damas et Bettegney et les communes limitrophes, prise à bail du droit de chasse sur les dites communes, répression du braconnage, constatation des délits, repeuplement du gibier, exploitation rationnelle de la chasse conformément à notre fédération de chasse des Vosges
Domaines
- chasse 👉 Mirecourt Dompaire
@
Commune & Contact
Commune
Damas-et-Bettegney (88270)Associations de Damas-et-Bettegney
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W881009176
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 882S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr