SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS D'UXEGNEY

Active Uxegney 1955-10-15
M

Mission

mise en commun des terres et bois, sis commune de Uxegney et les communes limitrophes, prise de bail du droit de chasse sur les dites communes, répression du braconnage, constation et répression des délits, peuplement du gibier de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Uxegney (88390)

Associations de Uxegney

Contact

#

Identifiants

RNA
W881004458
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4983
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr