M
Mission
exercice de la chasse, mise en commun des droits de chasse des sociétaires, prise à bail du droit de chasse sur les forêts, bois et terrains de la commune, répression du braconnage, destruction des nuisibles sur le territoire sur lequel la société exerce son droit de chasse
Domaines
- chasse 👉 Hautes Vosges
@
Commune & Contact
Commune
Basse-sur-le-Rupt (88120)Associations de Basse-sur-le-Rupt
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W881004174
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4749
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr