SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-NABORD

Active Saint-Nabord 1932-12-08
M

Mission

regrouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les résidents extérieurs qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement,l 'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Nabord (88200)

Associations de Saint-Nabord

Contact

#

Identifiants

RNA
W881003538
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1799
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr