SOCIETE DES CHASSEURS DE PLAINE DE CHATEL-SUR-MOSELLE

Active Châtel-sur-Moselle 1959-06-15
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châtel-sur-Moselle (88330)

Associations de Châtel-sur-Moselle

Contact

#

Identifiants

RNA
W881002855
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5278
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr