M
Mission
location du droit de chasse sur tous les terrains communaux et particuliers afin de permettre à ses adhérents la pratique de leur sport et d'assurer la conservation du gibier par toutes les mesures utiles notamment la limitation et la fixation des jours de chasse, le répression sévère du braconnage, la destruction des animaux nuisibles, l'amènagement des réserves, la garde des terrains de chasse
Domaines
- chasse 👉 Porte des Vosges Méridionales
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Amé (88120)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W881002844
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4608
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr