M
Mission
prise à bail du droit de chasse sur la commune, la répression du braconnage, la conservation du gibier, notamment au moyen de la constitution de réserves et aussi par le repeuplement, la destruction des animaux nuisibles, la répression de la divagation des chiens et enfin par la limitation des jours de chasse
Domaines
- chasse 👉 Hautes Vosges
@
Commune & Contact
Commune
Saulxures-sur-Moselotte (88290)Associations de Saulxures-sur-Moselotte
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W881002498
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
6039
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr