Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, également à l'ONF et la participation de la commune en vue du développement du gibier pour la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'amélioration des territoires et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou la sociète possédera le droit de chasse soit par apport des sociétaires soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Hautes Vosges
Commune & Contact
Commune
Gerbamont (88120)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr