SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE "LA GERBAMONTOISE "

Active Gerbamont 1987-03-05
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, également à l'ONF et la participation de la commune en vue du développement du gibier pour la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'amélioration des territoires et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou la sociète possédera le droit de chasse soit par apport des sociétaires soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gerbamont (88120)

Associations de Gerbamont

Contact

#

Identifiants

RNA
W881002470
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
10533
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr