SOCIETE DES CHASSEURS EN PLAINE DE GELVECOURT ET ADOMPT

Active Pierrefitte 1939-04-17
M

Mission

exploitation rationnelle de la chasse en tenant compte de tous les paramètres qui font évoluer la chasse dans le temps et d'une réserve, limitation des jours de chasse conformément à l'article trois du décret du 25 Août 1934 la société se conforme à une réglementation de la chasse établie par le Ministère de l'Agriculture administration des eaux et forêts, service la chasse dans le cadre de la protection du gibier et de sa gestion, et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pierrefitte (88270)

Associations de Pierrefitte

Contact

#

Identifiants

RNA
W881002090
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2343
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr