SOCIETE CIVILE DES DROITS DE CHASSE "LA STEPHANOISE "

Active Saint-Étienne-lès-Remiremont 1925-08-10
M

Mission

réprimer le braconnage et la destruction du gibier favoriser la destruction des nuisibles et des becs droits pie corbeau freux corneille noire étourneau d'empêcher l'emploi des engins défendus ainsi que le recel le colportage et la vente du gibier en temps prohibé d'assurer la défense des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridistions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne-lès-Remiremont (88200)

Associations de Saint-Étienne-lès-Remiremont

Contact

#

Identifiants

RNA
W881001689
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1225
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr