M
Mission
recherche, sauvegarde du patrimoine génétique fruitier régional, promotion des variétés fruitières régionales, information et éducation du public, publication et diffusion de tout ouvrage ou document en rapport avec les buts visés, toute activité contribuant à réaliser des objectifs ci-dessus
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Terres de Saône
@
Commune & Contact
Commune
Senoncourt (70160)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W881001650
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
14385
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr