M
Mission
développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations
Domaines
- chasse 👉 Epinal
@
Commune & Contact
Commune
DOMMARTIN AUX BOIS (88390)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W881001213
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1073
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 882S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr