SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE DOUNOUX

Active Dounoux 1945-08-30
M

Mission

Assurer le droit de chasse aux chasseurs présents et futurs de la localité, assurer la protection du gibier par l'exercice du droit de chasse réglementé et par le repeuplement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dounoux (88220)

Associations de Dounoux

Contact

#

Identifiants

RNA
W881000918
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2549
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

chasse

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr