ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT A SAINT-ETIENNE-LES-REMIRE MONT

Active Saint-Étienne-lès-Remiremont 1993-07-16
M

Mission

Veiller au respect d'une meilleure utilisation du sol, dans les limites de l'espace communal, afin de mieux prendre en compte la qualité de vie de l'habitat environnant. Participer à la protectiond es habitants de la commune et de leur cadre de vie contre les pollutions et les dommages d'où qu'ils proviennent, sauvegarder le patrimoine existant dans la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne-lès-Remiremont (88200)

Associations de Saint-Étienne-lès-Remiremont

Siège INSEE

8 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT

Contact

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Identifiants

RNA
W881000865
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
992149534
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
12733
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 881P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr