ASSOCIATION DE CHASSE MOYENPAL/GRANGES

Active Xertigny 1995-04-11
M

Mission

DEFENSE DE LA VIE SAUVAGE DANS LA CIVILISATION MODERNE, REGROUPE LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES NON PROPRIETAIRES ET NON RESIDENTS QUI SERAIENT EVENTUELLEMENT ADMIS. PROMOUVOIR LES REGLES COMMUNES D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES ESPECES SAUVAGES SUR LE TERRITOIRE CYNEGETIQUEMENT CONTROLE PAR LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION. ETUDIER LES MODES DE CHASSE LES PLUS APTES A PERMETTRE LA MISE EN OEUVRE DE CES REGLES. FIXER ANNUELLEMENT PAR ESPECE ET A LA MAJORITE DES VOIX LES JOURS DE CHASSE AUTORISES AINSI QUE LES DATES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE COMPATIBLES AVEC LES EFFECTIFS GIBIERS DEFENDRE LES INTERETS DE SES MEMBRES EN FONCTION DES OBJECTIFS DE L'ASSOCIATION DEVANT TOUT ORGANISME DE TUTELLE. APPORTER TOUTE AIDE AUX AGENTS ASSERMENTES POUR LA REPRESSION DU BRACONNAGE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Xertigny (88220)

Associations de Xertigny

Contact

#

Identifiants

RNA
W881000376
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
13279
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr