SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE DOMPIERRE

Active Dompierre 1929-05-01
M

Mission

a pour but de syndiquer les propriétaires et les habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et de la protection du gibier et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dompierre (88600)

Associations de Dompierre

Contact

#

Identifiants

RNA
W881000323
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1466
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr