Mission
sauvegarder les intérêts communaux défense de la vie sauvage avec des modes et méthodes de chasse les plus aptes à assurer la subsistance et la sauvegarde des différentes espèces de gibiers cette activité ne peut avoir de but lucratif pour mieux assurer son objet ladite association stipule statuairement que l'exercice de la chasse sera limité à 5 fusils pour les battues et moins pour la chasse traditionnelle après accord formel du président tout sociétaire pourra sous sa responsabilité person..
Domaines
- chasse 👉 Epinal
Commune & Contact
Commune
Montmotier (88240)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr