COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-NABORD

Active Saint-Nabord 1979-04-05
M

Mission

AMélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des fonctionnaires municipaux, développement et création d'oeuvres socailes en faveur des personnels intéressés, recevoir les participations financières des collectivitès locales, des établissement publics et de tous organismes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Nabord (88200)

Associations de Saint-Nabord

Contact

#

Identifiants

RNA
W881000053
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8285
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr