ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE LE THOLY

Active Le Tholy 1990-12-11
M

Mission

Mission de solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale à l'égard du chef de tout agent communal titulaire ou non, cette mission peut-être étendue aux agents retraités, son action x'exerce également en faveur des enfants des agents communaux notamment sous forme d'arbres de Noël et d'aide lors des séjours en colonies, camps de vacances, maisons familiales, les activités de l'association doivent renforcer les liens amicaux entre les membres du personnel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Tholy (88530)

Associations de Le Tholy

Contact

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Identifiants

RNA
W881000012
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
11840
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 881P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr